Elections
Par Pierre Avril
“Toute consultation est un troisième tour”, remarquait Pierre VianssonPonté, car l’existence du régime est l’enjeu de chaque élection. Pourquoi choisir alors mars 1967 plutôt que décembre 1965 pour se pencher sur ces bilans ? N’estce pas un paradoxe de préférer ainsi le calendrier parlementaire dans un système qui passe, à juste titre, pour être de plus en plus présidentiel en s’interrogeant sur l’avenir à l’occasion d’un scrutin qui ne concerne qu’indirectement la “clef de voûte” de la Ve République ?
La raison paraît provenir tout d’abord du caractère familier des élections législatives qui contraste avec la nouveauté de la consultation présidentielle ; l’insolite de la procédure constituait un objet d’attention suffisant, alors qu’il n’y a pas cette année de curiosité “technique” comparable à celle qui avait entouré le système expérimenté pour la première fois en 1965. D’autre part, le ballottage du premier tour de l’élection présidentielle a révélé que le régime, c’estàdire son chef, était plus vulnérable que l’on ne croyait d’ordinaire et, pour avoir vu l’imposante statue vaciller légèrement, on se prend à la considérer désormais d’un oeil différent, plus objectif peutêtre. L’U.N.R., par exemple, n’avait jamais été étudiée de manière scientifique comme dans l’intéressante étude d’entomologie politique à laquelle Jean Charlot, nouveau Fabre, s’est livré. On remarquera enfin que l’incertitude est plus grande, quant aux conséquences du scrutin, qu’il y a quinze mois ; les principaux candidats de l’opposition avaient alors soigneusement exposé leurs intentions en cas de succès : dissolution et élection d’une nouvelle Assemblée, pour M. Mitterrand ; tentative de cohabitation avec la majorité parlementaire pour M. Lecanuet. Aujourd’hui, on émet des hypothèses.
Nous tenons là sans doute le début, modeste, d’une piste qui part des superstructures institutionnelles, chemine à travers les structures politiques et aboutit à une mise en question plus générale.
Techniquement, l’élection du président de la République au suffrage universel a résolu le problème le plus préoccupant et le plus visible de la vie politique française, c’estàdire la réunion dans le pays d’une majorité dont procède le pouvoir exécutif. Depuis que la République existait, ce pouvoir était immanquablement issu de négociations entre les groupes parlementaires et des initiatives, voire des caprices, du chef de l’Etat. C’était, pour reprendre la formule de M. Duverger, “la démocratie sans le peuple”.
Mais elle n’a résolu que celuilà dans la mesure où elle a laissé intacts les autres mécanismes institutionnels qui n’avaient pas été prévus pour accueillir la nouvelle procédure avec laquelle ils ne sont pas articulés. Une rivalité, des conflits difficilement solubles risquent en particulier d’apparaître entre le président et l’Assemblée, autorités dont l’origine est identique mais, les rapports incertains. Une telle malformation constitutionnelle est évidemment fâcheuse.
La IIIe République
Si souhaitables, et peutêtre si nécessaires (l’expérience le montrera) que soient les corrections du texte, l’influence réelle des dispositions juridiques ne doit pas cependant être exagérée. Un système politique concret ne se définit pas seulement par une énumération d’articles, mais aussi par l’ajustement empirique qui s’est opéré à l’épreuve des faits et qui se traduit par une interprétation coutumière acceptée, laquelle peut être parfois assez éloignée des intentions originelles des rédacteurs de ces articles : il suffit de songer aux lois constitutionnelles de 1875 qui fondèrent la IIIe République. Cette déformation se rencontre dans tous les régimes qui portent, inscrites dans leur mémoire, les traces des épreuves qu’ils ont dû surmonter pour durer. Ainsi, une constitution donnée est connue un iceberg dont la partie visible est beaucoup plus réduite que la partie immergée…
Dans le cas de la Ve République, où le mode de désignation du chef de l’Etat (et donc l’autorité qui en découle) fait l’objet d’un consensus quasi général de l’opinion, le parlement occupe une position équivoque et contestée. Devenu presque rien, après avoir été tout naguère, on souhaite, comme Sieyès du TiersEtat, qu’il soit quelque chose. Mais quoi ? Tel est le sens de la question posée par M. André Chandernagor : Un parlement, pour quoi faire ? Mesurant l’effacement actuel des institutions représentatives en France, le député de la Creuse remarque que le phénomène n’est pas particulier à la Ve République mais affecte (il a pu le constater à l’occasion des travaux de l’Union interparlementaire) pratiquement toutes les démocraties. Prendre du champ permet d’apaiser un peu les passions en considérant le problème d’un point de vue plus général. M. Chandernagor rencontre à ce propos l’une des préoccupations dominantes de la réflexion politique actuelle qui s’attache à définir les fonctions du parlement, alors que le glissement de la responsabilité gouvernementale vers des formes directes ou quasi directes de démocratie retire à la représentation politique l’essentiel de son rôle traditionnel. Les attributions, les moyens et les méthodes de l’institution parlementaire doivent en conséquence être modernisés, peut-être même transformés complètement pour s’adapter à la métamorphose du pouvoir exécutif. La recherche est moins académique qu’il n’y peut paraître en cette veille d’élections, car la stabilisation du régime français dépend largement de l’idée claire que l’on se fera de la mission des députés, c’està-dire de ce que l’Assemblée doit renoncer à être et de ce qu’elle tentera de devenir. Ajoutons seulement que le seul parlement qui ait conservé son prestige et su moderniser, avec son appareil, son action est, de l’avis général, le Congrès des EtatsUnis…
Mai 58
Les superstructures institutionnelles ne sont pas indépendantes du reste de la société ; leur autonomie est probablement beaucoup plus accusée qu’on ne le pensait jadis, surtout à gauche, mais elles demeurent soumises au jeu des forces organisées qui, en s’exerçant dans ce cadre, le modifient ; elles sont influencées d’autre part par le mouvement général des sociétés qui ouvre certaines perspectives, en masque d’autres, sans que l’on puisse parler d’une détermination rigoureuse mais seulement de tendances. Notre embarras devant la Ve République provient à cet égard de ce que celleci s’inscrit malaisément dans un système de référence simple. A quelles balances pèseronsnous les neuf années écoulées ? Et, d’abord, “la révolution de mai 1958″ n’atelle été “qu’une crise ministérielle plus complexe et plus mouvementée que les précédentes”, pour reprendre une question de Pierre VianssonPonté, ou bien atelle correspondu à une mutation plus profonde et plus décisive ?
Pour une famille d’esprits sages, et un peu sceptiques, les éléments de continuité l’emportent sur l’agitation superficielle qui passionne les contemporains et qui leur dissimule, derrière des différences apparentes volontairement accusées, une solidarité réelle entre le régime et la République précédente. Après tout, celuilà a simplement prolongé des courbes qui prenaient naissance dans celleci ; il l’a fait parfois mieux, parfois moins bien (quoi qu’il en dise), mais, en dehors de la politique étrangère, atil véritablement innové ? Encore la réalité des transformations apportées par la diplomatie gaulliste estelle sujette à discussion, soit que le contexte international ayant luimême changé, l’attitude de la France ne pouvait qu’en être affectée de toute façon et l’amener à poser, par exemple, le problème des relations avec les EtatsUnis dans des termes nouveaux, ainsi que le suggère M. Pierre Un ; soit que les manifestations les plus spectaculaires fassent illusion sur leurs conséquences durables.
Néocapitalisme
Si l’on renonce à apprécier dès maintenant l’influence propre de la V République, on peut en revanche constater que celle-ci a coïncidé avec d’évidentes transformations sociales et politiques. M. Duverger propose dans son dernier ouvrage une interprétation historique d’ensemble selon laquelle la France a toujours été gouvernée par les centres mais, ajoutet-il, “le gaullisme se développe au moment où l’évolution des structures françaises rend possible un jeu politique dualiste”, c’estàdire fondé sur l’opposition droitegauche qui se trouverait ainsi substituée à l’affrontement classique des centristes et des extrémistes. Il hésite toutefois sur l’avenir, en raison du caractère encore énigmatique du mouvement gaulliste l’U.N.R. estelle “le noyau d’un futur parti conservateur à la britannique, ou l’embryon d’un néoradicalisme redonnant quelque vigueur au jeu centriste ?”. Question qui en appelle immédiatement une autre que nous emprunterons à la conclusion de Jean Charlot : le gaullisme parviendratil à survivre à son chef en lui trouvant un successeur capable “de sauvegarder l’unité du mouvement et de retenir ses cadres et ses électeurs” ? M. Charlot juge impossible d’apporter une réponse catégorique à “l’énigme de l’U.N.R.”, tandis que Pierre VianssonPonté note que “la médiocrité des cadres d’un régime qui n’a pas “sorti” dans le personnel politique trois hommes en neuf ans, est accablante”…
Les récents développements suggèrent de distinguer la notion de majorité, formée à l’image de celle qui se manifeste dans le pays à l’occasion de l’élection présidentielle, de la notion classique de parti. C’est tout le sens de l’analyse de M. Giscard d’Estaing, qui discerne certes une tendance à une double polarisation (modérés et gauche) par “l’assèchement, du Marais” (1), mais ajoute que la diversité des familles politiques françaises exclut qu’un seul parti puisse, à soi seul, être représentatif de la majorité des électeurs.
En tout cas, la dimension majoritaire a fait son apparition dans notre vie publique et on peut penser que cette nouvelle règle du jeu sera conservée. La Ve République aurait alors coïncidé (si elle ne l’a pas provoquée) avec la fin d’un certain équilibre traditionnel entre le système représentatif et l’Etat, fondé sur la distinction des partis de gouvernement, suffisamment divers pour que l’opinion ne se sente pas durablement frustrée de toute expression, et les partis de contestation qui assumaient un rôle protestataire symbolique, cependant que l’Etat garantissait la continuité en préservant les exigences de la gestion. Chacun se trouve désormais confronté à cette réalité qu’est le pouvoir, aux contraintes de laquelle il ne peut échapper. Mais qui dit contraintes implique nécessairement abandon d’un certain romantisme (ou verbalisme) révolutionnaire jusqu’alors entretenu au sein des partis de contestation, et résignation de tous devant les servitudes de la gestion.
Les idées du club JeanMoulin sur la gauche et le socialisme, auxquelles M. Pierre Un révèle sa contribution, vont dans ce sens, mais on n’ignore pas qu’elles ont provoqué de vives réactions de la part de tout un secteur de la gauche intellectuelle qui les a rejetées comme autant de trahisons de l’idéal et de compromissions avec le “néo-capitalisme”. Cette constatation conduit à penser que lorsque M. Duverger écrit que la gauche a été pratiquement absente du pouvoir sous la IIIe République, sauf en 1936, il se réfère implicitement à une image de la gauche par essence irréductible à l’exercice du pouvoir, sinon révolutionnaire ou accidentel. Il est tentant de rapprocher cette quête de la gauche introuvable de la démarche très voisine à laquelle se livra, voici sept ans, R.H.S. Crossman (2) et qui l’amena à conclure que de 1884 à 1959, il y avait eu seulement deux gouvernements de gauche en GrandeBretagne disposant d’une majorité réelle (encore comptaitil comme gouvernement de gauche le cabinet libéral d’Asquith). Et comment qualifier, selon ces critères rigoureux, la politique de M. Wilson ?
Contrastant avec l’aisance actuelle de la droite qui s’est finalement résignée à s’adapter au siècle, la gauche a perdu, sembletil, son leadership triomphant. Elle est moins certaine de sa suprématie et de la fatalité de son succès ; elle mesure le rétrécissement de ses marges d’action et constate que lorsqu’elle accède aux responsabilités du pouvoir, elle ressemble terriblement à ceux qu’elle combattait. L’optimiste dirait que ce sont les autres qui ont été contraints de tenir compte de ses critiques et d’accueillir ses idées, comme Tardieu lançant en direction des bancs radicaux et socialistes : “Ne tirez pas sur moi, ce sont vos enfants que je porte dans mes bras !” Mais le sentiment prévaut plutôt que la gauche ne s’inscrit plus dans un irrésistible mouvement historique.
Dans le cas de la France, le malaise provient peutêtre aussi de ce que deux figures de la gauche coexistaient traditionnellement, dont le dialogue du radical et du socialiste cher à Thibaudet traduisait l’agréable diversité : l’une rationaliste et optimiste, pénétrée de sa vocation à exprimer l’intérêt général, l’autre pessimiste dans l’immédiat mais assurée de son succès futur, identifiait le progrès à une victoire populaire sur les autorités sociales et fondait son dynamisme sur la contestation du système capitaliste. Or la gauche des “lumières” paraît s’être réfugiée dans ce que l’on est convenu d’appeler la technocratie, instrument dépolitisé, cependant que la gauche sociologique a perdu, avec son homogénéité, la conviction de ses vertus. Le processus de réunification entamé par François Mitterrand est encore trop récent et trop absorbé par les combats quotidiens pour qu’apparaissent nettement les contours de la gauche future, mais il suffit de jeter un regard sur un passe tout proche pour constater qu’en dépit de ses imperfections, cette gauche revient de loin…
Les conflits politiques significatifs ne vontils pas tendre, enfin, à déserter le terrain des intérêts où des procédures d’arbitrage relativement rationnelles confirmeront la suprématie des solidarités sur les antagonismes de classes qui avaient dominé l’histoire du XIXe siècle et les deux premiers tiers du XXe ? L’avantage collectif réduisant les antagonismes doctrinaux à des querelles de décimales, le débat se transporterait alors ailleurs, c’est-àdire dans le domaine de la politique extérieure. C’est la conviction de M. Edgar Faure pour qui “la France n’a plus de problèmes intérieurs qui justifient de graves oppositions” depuis que le thème laïque et le thème colonial ont “pratiquement disparu”.
La politique extérieure deviendrait donc primordiale, encore qu’il soit malaisé de voir quels facteurs spécifiques elle apporte à un débat où les arguments paraissent empruntés au magasin des accessoires les plus traditionnels. Elle permet certes une récupération de thèmes solennels qui n’ont plus guère d’emploi dans le champ clos de l’hexagone ; une partie de la gauche y retrouve avec quelque ivresse l’occasion d’y recourir, mais l’irruption soudaine des grands sentiments dans un domaine dont l’histoire récente nous avait appris qu’il était par excellence celui du sangfroid et du calcul laisse une impression désagréable d’intoxication et de gratuité. Au niveau des discussions plus sereines, la simple appréciation des faits s’y révèle d’ailleurs plus délicate que dans les affaires domestiques puisque des hommes très proches comme MM. Maurice Duverger et Pierre Un émettent des appréciations contradictoires à l’égard de la politique étrangère gaulliste, qualifiée de politique de gauche par l’un, et qui ne l’est pas du tout aux yeux de l’autre.
Derrière les controverses sur le “nationalisme” et le “protectorat américain”, on discerne pourtant une interrogation commune, qui concerne la situation de la France et le rôle qu’elle peut jouer dans les affaires mondiales. Elle n’est probablement pas très différente de celle qui inquiète nos voisins britanniques : puisqu’elle met en cause la capacité d’une vieille nation à se survivre tout en se dépassant. Mais seraitce faire preuve de mauvais esprit que de juger que le débat engagé à l’ombre du général de Gaulle ne paraît pas présenter toute la clarté désirable ?
1. Cf. Emeric Deutsch, Denis Lindon et Pierre Weill : les Familles politiques aujourd’hui en France dont on a rendu compte ici le 1er janvier.
2. Dans un pamphlet : Labour in the affluent Society, Fabian tract.
André Chandernagor. Un parlement pour quoi faire ? Coll. “Idées”, Gallimard éd., 183 p.
Jean Charlot. L’U.N.R., étude du pouvoir au sein d’un parti politique. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques. Armand Colin éd., 362 p.
Maurice Duverger. La Démocratie sans le peuple. Coll. “l’Histoire immédiate”. Le Seuil éd., 246 p.
Edgar Faure. Prévoir le présent. Coll. “Idées”, Gallimard éd., 252 p.
Pierre Uri. Pour gouverner. Robert Laffont éd., 269 p.
Pierre VianssonPonté. Bilan de la Ve République. Les Politiques. Coll. “Questions d’actualité”. CalmannLévy éd., 276 p.
